PRO.FA.NO.
Présentation de la marque PRO.FA.NO.
Déposée le 12 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES PRODUITS FABRIQUES NORMALISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO.FA.NO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRO.FA.NO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRO.FA.NO. est expirée depuis le 12 octobre 2009.
SOCIETE DES PRODUITS FABRIQUES NORMALISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146428 - Publication au BOPI 1999-06-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 18 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475832 - Publication au BOPI 2008-06-18
Inscription le 18 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475831 - Publication au BOPI 2008-06-18
Inscription le 10 mai 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°278796 - Publication au BOPI 1999-05-10